La rémunération des auteurs sur la vente de livre numérique

Si lire sur son smartphone le dernier roman en vogue était autrefois inconcevable, aujourd’hui, 25% de la population française[1] déclare avoir déjà lu au moins un livre en format numérique. Avec son prix attractif et sa facilité d’usage le livre numérique a de quoi faire tourner les têtes. Si le consommateur semble ainsi ravi de voir de nouvelles possibilités de lectures s’ouvrir à lui tout en économisant dans son portefeuille, qu’en est-il de celui de l’auteur ? Parfois payé au nombre de mots, de pages ou de livres, la rémunération des auteurs a longtemps évolué, s’adaptant ainsi à l’époque et aux usages. Déterminé à légiférer en accord avec son temps, le législateur a donc entrepris dès 2014 une refonte de son code de la propriété intellectuelle afin de s’assurer d’une juste rémunération de ces auteurs face à ce phénomène de la vente de livres numériques.

Le livre numérique : un nouveau mode de production et de consommation du livre

Bien que le livre papier continue d’avoir les faveurs du lecteur français, de plus en plus de personnes se tournent vers le livre numérique. Certes, difficile d’y retrouver l’odeur du papier ou de se délecter du bruissement des pages qui se tournent, le format numérique ne peut lutter contre la matérialité du livre. Mais alors, qu’est-ce qui peut bien plaire dans ce nouveau mode de lecture ?

            Le premier argument avancé, et certainement le plus évident, est celui de la mobilité du support. Le livre numérique se révèle plus pratique que son homologue de papier. Facile à transporter, puisque dématérialisé, le livre numérique peut nous suivre partout sans jamais être oublié sur la table de chevet. Les supports de lectures sont en effet multiples : smartphone, liseuse, tablette, ordinateur, console de jeux… Le lecteur de livre numérique a d’ailleurs pour habitude de multiplier les supports de lecture (bien que le smartphone conserve sa préférence).

Si nous allons principalement parler du livre numérique dans cet article, il ne faut pas non plus oublier que de plus en plus d’œuvres sont disponibles en format audio. Ici encore c’est la praticité du support qui en est l’argument majeur. Les auditeurs de livres audios aiment pouvoir effectuer une autre activité en même temps que l’écoute de l’œuvre. C’est effectivement l’atout majeur du livre audio puisqu’il n’occupe que l’esprit et non les mains de son auditeur lui permettant ainsi de s’adonner à d’autres activités tel que le sport ou les taches ménagères. Indépendamment, le livre audio est une manière privilégiée par les parents pour initier leurs enfants à la lecture. Tout comme pour les livres physiques, c’est principalement la littérature qui s’impose dans le livre numérique. Toutefois, parmi les différents types de littérature on constate que la fiction jeunesse est sur-représentée dans le milieu du livre audio physique en comparaison avec le livre papier.

            Le second argument est le prix. Si 58%[2] des lecteurs de livre papier achètent en moyenne à un prix allant de 10 à 20 euros, les lecteurs de livre numérique quant à eux achètent à 47% à un prix inférieur à 5 euros. Cette différence tarifaire pour un même livre est due à la matérialité du support. Avec la flambée des prix du papier acheter un livre physique apparait de plus en plus couteux tout comme sa production. La plupart des livres étant d’abord publiés en format papier (ou du moins conçus pour ce support) il est plus aisé pour l’éditeur d’adapter celui-ci en format numérique. Disposant déjà du fichier numérique de l’œuvre, ce dernier n’a plus qu’à ajuster la mise en page aux différents supports (tablette, smartphone…). De même le livre numérique n’est autre qu’un fichier mis à disposition du lecteur sans réellement lui appartenir comme cela peut être le cas d’un livre physique, il est donc normal que le prix soit inférieur.

Indépendamment de l’achat du livre numérique, de nombreuses plateformes offrent des abonnements, suivant ainsi le modèle déjà en place depuis plusieurs années du streaming musical. En tête du marché de l’abonnement de livre numérique : Amazon Kindle et Audible suivi de Cultura et de Kobo by Fnac. On constate ainsi que 30%[3] des lecteurs de livres numériques sont abonnés à ce type d’offre généralement proposé à un prix de 9,99 euros par mois. Ces abonnements fonctionnent sur le modèle de prêts multiples de livres téléchargeables sur les applications prévues à cet effet, à restituer après lecture auprès de l’opérateur. Ces livres peuvent être téléchargés une multitude de fois et, tout comme pour des livres papiers, peuvent être annotés et commentés.

            Le troisième argument avancé est celui de la facilité de stockage et d’obtention du livre. En effet, les catalogues des grandes plateformes telles qu’Amazon ou la Fnac offrent une multitude de choix de livres à leur consommateur. Tout est disponible ou presque et ce qui ne l’est pas encore aujourd’hui devrait l’être d’ici 2025 conformément à la Directive européenne relative à l’accessibilité des biens et des services[4]. Bien que les abonnements de livres numériques ne couvrent pas la multitude du catalogue proposé en ligne, le panel de lecture reste large pour le consommateur et souvent à tarif réduit pour les autres œuvres. Le stockage de ces livres se font via les applications de lecture de sorte qu’il n’est pas indispensable d’avoir de l’espace de stockage sur son téléphone ou sa tablette. Contrairement à un livre papier il est donc possible de disposer de millions de livres sans jamais manquer de place dans la bibliothèque de son salon.

Si l’arrivée du livre numérique et audio a donc chamboulé les modes de consommation et de production il en est de même pour l’auteur. Avec la numérisation de plus en plus présente d’ouvrages, le législateur a dû se questionner sur les contrats déjà conclus entre auteurs et éditeurs.

Les droits de l’auteur face à la nouveauté du livre numérique

L’apparition et la commercialisation du livre numérique ont chamboulé la vie des auteurs et des éditeurs. Il est en effet, difficile de connaitre l’étendue des contrats déjà conclus par le passé. L’éditeur peut-il librement adapter un livre au format numérique alors même que cela n’était pas prévu dans le contrat de cession ? Comment être sûr que l’auteur est rémunéré justement en fonction de la réalité du marché ? Afin d’éviter que l’auteur de livre papier ou numérique se retrouve lésé par l’éditeur, le législateur est venu adopter deux ordonnances afin d’adapter le Code de la propriété intellectuelle à la réalité de ce nouveau mode de publication.  

            La première ordonnance en date du 12 novembre 2014[5] a eu pour objectif de permettre le réexamen des contrats de cession de droit. Pris en accord avec le syndicat national de l’édition (SNE), la notion de contrat d’édition englobera désormais aussi bien l’édition du livre papier que du livre numérique[6]. Cette nouvelle définition permettra ainsi à l’auteur, suivant le contrat qu’il aura conclu, de s’assurer que l’éditeur fabrique ou réalise un format numérique pour son œuvre et non plus seulement un format papier. Ainsi, si l’éditeur n’exploite pas l’œuvre numérique pendant 6 mois, alors même que cela était conclu dans le contrat, l’auteur pourra venir rompre cet accord et se libérer de ses obligations.[7] L’auteur pourra donc, si l’éditeur n’exploite pas son œuvre, mettre fin au contrat sans se retrouver bloqué dans une situation inconfortable avec sa maison d’édition.

Afin de s’assurer qu’il est justement rémunéré sur la vente de ses livres en format numérique, le contrat d’édition devra garantir à l’auteur une rémunération juste et équitable sur l’ensemble des recettes qui proviendront de la commercialisation et de la diffusion du livre sous format papier ou numérique[8]. Une clause de réexamen du contrat de cession des droits d’exploitation de l’auteur sera par ailleurs obligatoire, lui permettant à tout moment de revenir sur celui-ci en cas de conditions économiques différentes[9].

            La seconde ordonnance en date du 12 mai 2021[10] a quant à elle permis aux auteurs de percevoir une rémunération supplémentaire dans les cas où la rémunération proportionnelle initialement prévue au contrat se révèle exagérément faible par rapport à la réalité économique[11]. Cela peut être le cas lorsqu’un auteur peu connu reçoit un énorme succès pour son œuvre. Dans ce cas-là, la rémunération prévue dans le contrat se révèle nettement inférieure à la réalité des recettes tirées de l’exploitation de l’œuvre. Une obligation de transparence de l’éditeur sur les revenus tirés de l’exploitation de l’œuvre a également été mise en place de sorte que celui-ci se doit une fois par an de communiquer les chiffres de cette exploitation à son auteur[12].

Différentes obligations sont donc venues encadrer l’éditeur dans ses relations avec l’auteur afin d’assurer à ce dernier une exploitation au mieux de ses droits d’auteurs. Si ces obligations viennent donc encadrer les relations contractuelles avec l’éditeur comment celui-ci rémunère-t-il ses auteurs ? En effet, comment rémunérer un artiste quand son livre est proposé parmi une multitude d’autres dans un abonnement ? Faut-il rémunérer tous les auteurs au même prix ou proportionnellement à leur nombre de lectures ?

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Maison d’édition, autoédition ou abonnement en ligne : quelle rémunération pour quel support ?

Avec l’essor des nouvelles technologies et des plateformes en ligne, les auteurs disposent désormais de plusieurs options pour publier et monétiser leur travail. Alors qu’autrefois se faire connaitre au travers d’une maison d’édition était le seul modèle, aujourd’hui plusieurs auteurs se lancent dans l’autoédition. Avec les plateformes telles que Scribd ou Amazon, il est devenu aisé de s’autoéditer. L’auteur a donc désormais un panel de choix qui s’offre à lui pour éditer son livre et ainsi adapter son mode de rémunération. Lorsqu’on sait que les auteurs peinent à vivre avec un simple salaire d’écrivain, il peut être intéressant de se pencher sur les moyens les plus rémunérateurs.

            Le premier moyen d’éditer son livre est celui de la publication par une maison d’édition. Lorsque l’auteur à la chance de s’être fait remarquer par une maison d’édition, celle-ci conclut avec lui un contrat de cession de droits. Ce contrat d’édition va avoir pour objet de définir l’étendue de l’exploitation des droits ainsi que la rémunération de l’auteur. Cette rémunération va varier en fonction des maisons d’édition et de la renommée de l’auteur mais tourne le plus souvent autour de 8% du prix hors taxe de vente du livre tout en ne dépassant que rarement les 15%.  Le genre du livre va également influencer la rémunération de l’auteur puisque selon une étude de la SCAM[13] 52% des auteurs de littérature générale sont rémunérés entre 10 et 15%. Au contraire, 1/3 des auteurs de livres jeunesse sont quant à eux rémunérés à auteur de 5%.

Pour la vente de livres numériques, l’auteur a la chance de voir sa rémunération augmenter de quelques pourcents. Il peut ainsi toucher jusqu’à 25% du prix d’achat du livre numérique hors taxes. Comme nous avons pu le voir précédemment, cette augmentation du taux de rémunération s’explique par un coût de fabrication du livre plus faible, un coût de distribution réduit et une vente directe au consommateur. La rémunération de l’auteur sur le format numérique apparait donc plus intéressante toutefois, il ne faut pas oublier que les ventes de livres papiers continuent de représenter une part plus qu’importante du marché du livre. De même, bien que le pourcentage de rémunération soit plus élevé, le prix de vente du livre numérique reste inférieur à celui du format papier.

En concluant un contrat avec une maison d’édition l’auteur pourra dans certains cas bénéficier d’un à-valoir. Cet à-valoir représente une avance sur les ventes futures et va permettre à l’auteur de percevoir immédiatement une rémunération pour l’exploitation de son œuvre. Ce mode de paiement peut avoir un avantage pour l’auteur en cas d’absence de succès de l’œuvre, puisqu’il aura pu bénéficier d’une rémunération supérieure à ce qu’a rapporté l’exploitation de son livre et qui lui restera acquise. Dans le cas ou le livre marcherait commercialement, l’auteur ne recevra de paiement de redevances supplémentaires que lorsque le montant total des redevances accumulées aura dépassé le montant de l’à-valoir. En l’absence d’à-valoir c’est une rémunération proportionnelle qui sera due à l’auteur, le plus souvent versée annuellement.

            Le second moyen pour un auteur de faire éditer son livre est l’autoédition. L’autoédition permet aux auteurs de publier leurs livres numériques de manière indépendante, sans passer par une maison d’édition. Ils conservent ainsi le contrôle sur tous les aspects de la publication (le contenu, la conception de la couverture, la mise en page…), mais doivent également assumer les coûts de mise en forme, de promotion et de distribution. L’autoédition est donc un bon moyen pour les auteurs qui n’ont pas eu la chance de se faire remarquer par une maison d’édition de se lancer dans l’aventure tout en restant maître de leurs droits d’exploitation.

Les auteurs qui souhaitent s’autoéditer vont faire appel à des plateformes spécialisées telles que Amazon KDP ou Kobo writing life, qui vont faciliter le travail de l’auteur en lui permettant de mettre en vente un produit fini sans avoir à gérer l’impression, l’expédition ou les transactions. Ces plateformes offrent ainsi aux auteurs indépendants la possibilité de publier leurs livres numériques et de les distribuer sur un large éventail de plateformes de vente en ligne. Les auteurs peuvent choisir la plateforme qui correspond le mieux à leurs besoins en fonction des royalties, de la distribution, des outils de marketing et des services de soutien offerts.

Chaque plateforme a son mode de fonctionnement concernant la rémunération des auteurs mais, permettent de manière générale à l’auteur de se rémunérer jusqu’à 70% sur le prix de vente du livre (après déduction de la commission du site et du prix d’impression pour les livres physiques). Les auteurs qui s’autoéditent ont ainsi le contrôle total sur le prix de leur livre numérique. Ils peuvent expérimenter différentes stratégies de tarification pour maximiser leurs ventes et leurs revenus, en proposant par exemple des promotions temporaires ou en ajustant le prix en fonction de la demande. De plus, il est possible pour l’auteur de toucher un public plus large avec une publication du livre dans plusieurs pays à la fois.

            Parmi les modes de rémunérations annexes, on trouve également la rémunération par abonnement. Certains services, comme Kindle Unlimited ou Scribd, proposent des abonnements qui permettent aux lecteurs d’accéder à un grand nombre de livres numériques pour un prix mensuel fixe. Les auteurs qui mettent leurs livres à disposition sur ces plateformes sont rémunérés non plus en fonction du nombre de livres vendus mais en fonction du nombre de pages lues par les abonnés. Pour l’abonnement Kindle par exemple, l’auteur doit souscrire au programme KDP Select et rendre son livre disponible gratuitement aux abonnés. La part de chaque auteur va être déterminée en divisant le nombre total de pages lues de leurs livres par le nombre total de pages lues de tous les livres participants. Cette part est ensuite multipliée par le montant total du fonds pour obtenir la rémunération de l’auteur. Ce dernier bénéficiera avec ce programme d’une visibilité accrue leur permettant de toucher un public plus large mais rares sont les auteurs qui pourront se contenter de cet unique revenu pour vivre, préférant pour une majorité continuer parallèlement à proposer à la vente leur livre sur la plateforme.

            En conclusion, la rémunération des auteurs dans le domaine du livre numérique reflète l’évolution des modes de production et de consommation de la littérature par le public. Le livre numérique a bouleversé dès son apparition le paysage éditorial, offrant de nouvelles opportunités et défis pour les auteurs et les éditeurs. Dans ce contexte, il apparait ainsi essentiel de protéger les droits des auteurs et d’adapter les contrats d’édition aux nombreuses spécificités du livre numérique. Les auteurs doivent être informés de leurs droits et des différentes modalités de rémunération qui leur sont offertes dans ce secteur en pleine expansion. La rémunération des auteurs de livres numériques varie en fonction du support et du mode de distribution choisi. Les ventes directes, les abonnements ou encore l’autoédition sont autant de possibilités pour les auteurs de générer des revenus grâce à leur travail. Chaque modèle présente ses avantages et ses inconvénients, et il appartient à chaque auteur de choisir la stratégie qui convient le mieux à sa situation et à ses objectifs. En somme, la rémunération des auteurs de livres numériques est un enjeu crucial pour assurer la pérennité et le développement de la création littéraire dans l’ère numérique. Les auteurs, les éditeurs et les plateformes de distribution doivent travailler ensemble pour élaborer des modèles économiques équilibrés et durables, garantissant une juste rétribution pour les créateurs et un accès large et diversifié à la culture pour les lecteurs.


[1] Médiamétrie, Baromètre Sofia/SNE/SGDL sur les usages du livre numérique et audio. Résultats intégraux, 12eme ed. sur les usages et livres imprimés, numériques et audios, SOFIA/SNE/SGDL, mars 2022, 107 p. <https://www.sne.fr/numerique-2/barometre-sur-les-usages-du-livre-numerique/>

[2] Ibid.

[3] Ibid.

[4] Directive (UE) 2019/770 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2019 relative à certains aspects concernant les contrats de fourniture de contenus numériques et de services numériques.

[5] Ordonnance n° 2014-1348 du 12 novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d’édition

[6] Art. L.132-1 du Code de la propriété intellectuelle

[7] Art. L132-17-5 du Code de la propriété intellectuelle

[8] Art. L.132-17-6 du Code de la propriété intellectuelle.

[9] Art. L132-17-7 du Code de la propriété intellectuelle.

[10] Ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021 sur les droits d’auteur et le droit voisin dans le marché unique numérique.

[11] Art. L131-5 du Code de la propriété intellectuelle.

[12] Art. L131-5-1 du Code de la propriété intellectuelle.

[13] SCAM, « Huitième baromètre des relations auteurs/éditeurs », 9 mars 2021.


Bibliographie

BENHAMOU (F.), GUILLON (O.), « Modèles économiques d’un marché naissant : le livre numérique », Culture prospective, 2010/2, n°2, pp. 1-16

DE CARVALHO (L.), « Le contrat d’édition à l’heure du numérique : Les 10 points de l’accord du 21 mars 2013 », Legicom, 2013/3, n°51, pp. 31-35

GLEIZE (B.), BONNET (P.), « Le prix du livre numérique à l’épreuve de la loi du 26 mai 2011 », Legicom, 2013/3, n°51, pages 51 à 60

L’ACCORD-CADRE ENTRE LE CONSEIL PERMANENT DES ECRIVAINS ET LE SYNDICAT NATIONAL DES EDITEURS, « Contrat d’édition dans le secteur du livre », Legicom, 2013/3, n°51, pp. 97-103

MÉDIAMÉTRIE, Baromètre Sofia/SNE/SGDL sur les usages du livre numérique et audio. Résultats intégraux, 12eme ed. sur les usages et livres imprimés, numériques et audios, SOFIA/SNE/SGDL, mars 2022, p. 107

Sitographie

https://autoediterunlivre.com

https://kdp.amazon.com

www.bnf.fr 

www.dalloz-actualite.fr

www.legifrance.gouv.fr 

www.senat.fr

www.sgdl.org

www.sne.fr

www.vie-publique.fr



Citer ce billet
SHIRLEY-LEVY Amandine (2023, 6 août). La rémunération des auteurs sur la vente de livre numérique. Monde du Livre. Consulté le 26 mai 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/rlxe

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