Rémunération des auteurs: les raisons d’une colère grandissante

De plus en plus d’auteurs se regroupent en collectifs pour manifester leur mécontentement face à la faiblesse de leurs revenus. Ils dénoncent la précarisation de leur travail, se plaignent d’un manque de considération et réclament de meilleures rémunérations.

En mai 2018 se sont tenus les premiers États généraux du livre, résultat d’une grogne des auteurs provoquée par l’annonce d’une réforme de leur régime social. Pour rappel, depuis le 1er janvier 2019, les artistes-auteurs doivent cotiser au titre de l’assurance-vieillesse dès le premier euro perçu, même si les revenus issus de leurs créations se révèlent finalement insuffisants pour obtenir l’ouverture de leurs droits sociaux (maladie, invalidité, décès). Quant à la CSG, sa hausse depuis 2018 est normalement compensée pour les salariés par une baisse des cotisations chômage et maladie. Or les artistes-auteurs ne cotisent pas au titre du chômage : le contrepoids n’est donc pas équitable dans leur cas. Malgré les signes d’apaisement lancés par la ministre de la Culture, qui déclarait chercher d’autres moyens de compensation, de nombreux auteurs se rassemblaient sous le mot d’ordre #auteursencolère pour faire entendre leur voix et leurs revendications, phénomène inhabituel dans le milieu de la création littéraire.

Une profession peu écoutée

Il faut dire que ces motifs de colère se sont ajoutés au malaise qui grandit depuis plusieurs années dans une profession en voie de paupérisation. Les études récentes indiquent ainsi que 90% des auteurs vivent en-dessous du SMIC[1] et que seuls 8% atteignent le seuil requis (9 027 € au 1er janvier 2019) pour obtenir l’affiliation à la sécurité sociale des artistes-auteurs, ce qui explique qu’un grand nombre d’entre eux doivent exercer une activité par ailleurs pour vivre. Les collectifs récemment formés ont rappelé le paradoxe constant de la situation des artistes-auteurs : d’une part on se félicite de la vitalité culturelle que suscite le foisonnement de leurs œuvres et créations, d’autre part leur parole semble négligée lorsqu’il s’agit de discuter des questions économiques et sociales.

L’image de l’artiste bohème peu préoccupé par les questions fiscales et plus largement économiques persiste encore dans bon nombre d’esprits. L’auteur créerait par plaisir et ne serait pas tout à fait un travailleur comme les autres. Et pourtant… Pour la plupart, les sources de revenus sont les droits qu’ils perçoivent au titre de l’exploitation de leurs œuvres par les éditeurs, lesquels droits s’échelonnent globalement entre 5 et 14% selon les contrats[2].

Une certaine précarité

Ainsi, pour la vente de 1000 exemplaires d’un livre vendu 16 € en librairie, sur la base de droits négociés à 8%, un auteur français percevra 1 214 € en tout et pour tout. Un montant somme toute trop modeste pour pouvoir se consacrer à son futur projet d’écriture, surtout si l’on compte qu’il lui faut au minumum plusieurs mois pour le mener à bien – à moins qu’il n’exerce un métier à côté ou qu’il ait publié par le passé un best-seller qui lui garantit suffisamment de droits annuels. Tout au plus peut-il obtenir un à-valoir, c’est-à-dire une avance sur droits – encore faut-il que son projet soit accepté par un éditeur et voie le jour, ce qui n’est pas garanti, même pour un auteur déjà plusieurs fois publié. Mais en dehors du droit d’auteur, qui est donc subordonné au nombre de ventes et donc au succès de l’œuvre, les revenus accessoires à proprement parler sont insuffisants pour les romanciers et autres bédéistes : en effet, la norme est encore la présence gratuite des auteurs sur les salons littéraires. Cet aspect a d’ailleurs été très largement commenté en 2018 sur les réseaux sociaux, sous le mot d’ordre #PayeTonAuteur, la revendication d’une rémunération pour les auteurs invités en salon devenant de plus en plus persistante.

Salons littéraires : vers une rémunération systématique des auteurs ?

Le Centre national du livre préconise la généralisation de ce principe et propose même des exemples de tarifs[3]. C’est aussi désormais un critère indispensable pour pouvoir prétendre à un soutien financier. Jusqu’à présent, un auteur pouvait difficilement refuser de participer gratuitement à un salon, qui constitue une rare occasion de faire connaître ses œuvres au contact direct du public. Ils sont désormais de plus en plus nombreux à clamer, notamment sur les réseaux sociaux, qu’ils déclineront dorénavant toute invitation non assortie d’une rémunération ou au minimum d’un défraiement. Pour certains, et même pour les meilleurs vendeurs, le calcul est vite fait : avec seulement 1,21 € de droit d’auteur par livre vendu 16 € TTC, il leur faudrait en vendre des dizaines au cours de la manifestation pour rentabiliser le temps de présence et éventuellement rembourser leurs frais de transport, de bouche, voire de logement lorsqu’ils ne sont pas pris en charge par le festival ou l’éditeur. Les participations bénévoles sont d’autant moins acceptées par les auteurs que leurs interventions s’inscrivent dans des manifestations payantes qui génèrent des bénéfices pour les organisateurs.

Le casse-tête de la répartition du prix du livre

Autre revendication, portée notamment par la SGDL (la Société des Gens de Lettres) et le collectif Paye ton auteur : un plancher de 10% pour les droits d’auteur[4]. Il s’agit là d’une demande symbolique mais loin d’être anecdotique, car elle questionne la répartition du prix de vente de l’œuvre entre tous les acteurs de la chaîne du livre, au sein de laquelle l’auteur perçoit en général la plus petite part. En dépit de tous les aménagements arithmétiques que l’on peut réaliser, il est des parts que l’on ne peut réduire, en raison des coûts réels et matériels que supportent les imprimeurs, les éditeurs, les distributeurs, les diffuseurs et les libraires[5], à moins de voir les romans se vendre à 100 €.

Certes, aucune règle juridique ne plafonne le prix d’un ouvrage et les éditeurs le fixent librement, mais dans un marché mature comme l’est celui du livre, les prix se sont depuis longtemps stabilisés sur une échelle psychologiquement intériorisée par les acheteurs. Ainsi un éditeur qui fixerait le prix d’un roman à 40 € pour augmenter la part de son auteur n’aurait pas la moindre chance de le vendre. Dans ce contexte, les alternatives ne sont pas nombreuses, à l’exception de quelques modèles dont celui développé par la nouvelle maison d’édition Ant Éditions, qui propose de rémunérer ses auteurs tout au long de leur processus de création, sous forme d’un traitement que les auteurs perçoivent, pour chaque planche de BD réalisée, en sus des droits d’auteur qu’ils commenceront à récolter dès le premier album vendu. En réalité ce système n’est pas nouveau, il fait écho par exemple à la rémunération que touchent les auteurs pour leurs planches prépubliées dans des périodiques avant leur sortie en album.

Pour un mécénat d’État ?

Toutefois dans le cas du magazine, celui-ci est certain de se vendre chaque semaine ou chaque mois auprès de ses abonnés, alors que l’éditeur n’a pas la garantie du succès de son livre. Avec ce système, qui couple les droits d’auteurs et une rémunération sous forme de traitement, système qu’il considère plus humain mais qui est aussi bien plus risqué, le responsable d’Ant Éditions devra vendre beaucoup plus de livres que dans le système traditionnel pour atteindre le seuil de rentabilité. En effet, pour un album de 48 pages rémunéré 300 € la planche, son auteur recevra 14 400 € sous forme de traitements et salaires, qui s’additionneront aux droits d’auteur ultérieurs. Une somme acquise à l’auteur, et considérable à amortir pour l’éditeur. Le concept a donc peu de chances de s’étendre.

Une solution politique serait l’instauration d’une caisse nationale destinée à la rémunération des auteurs. Une sorte de mécénat institutionnel. Vaguement évoquée au cours de la présidentielle de 2017 par un des candidats, cette idée qui a été tout bonnement formulée par Victor Hugo en son temps dans la préface d’Actes et paroles – Depuis l’exil soulève naturellement plusieurs questions capitales, à commencer par celle du financement. Cette caisse relèverait-elle d’une gestion privée ou publique ? Dans ce dernier cas, l’État instaurerait-il une nouvelle taxe, dédiée à son alimentation ? Qui et quels types de transactions seraient soumis à ces prélèvements ? Et bien sûr : selon quels critères serait-on considéré comme un auteur éligible à cette rémunération, à quel niveau, et pour combien de temps ? En 2014, la présidente de la SGDL, Marie Sellier, avait déjà remis cette idée au goût du jour, en suggérant d’instaurer une taxe, minime, sur la vente des œuvres tombées dans le domaine public, c’est-à-dire qui ne donnent plus lieu à versement de droits d’auteur[6]. Pour rappel, les œuvres entrent dans le domaine public 70 ans après la mort de leur auteur. En 2017, le candidat Mélenchon est même allé plus loin, en préconisant une taxation dès la disparition de l’auteur[7].  


[1] https://www.capital.fr/votre-carriere/pauvres-ecrivains-francais-plus-de-90-touchent-moins-que-le-smic-1109782 [consulté le 28 avril 2019].

[2] https://www.sgdl.org/guide-des-auteurs-2017/3121-la-remuneration [consulté le 28 avril 2019].

[3] https://www.centrenationaldulivre.fr/fichier/p_ressource/17339/ressource_fichier_fr_grille.de.tarifs.2019.applicables.par.les.structures.soutenues.par.le.centre.national.du.livre.pour.la.ra.muna.ration.des.auteurs.pdf [consulté le 28 avril 2019].

[4] https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/l-actualite-sgdl/3443-droits-d-auteurs-10-minimum [consulté le 28 avril 2019].

[5] https://www.actualitte.com/article/monde-edition/la-chaine-du-livre-papier/65628 [consulté le 28 avril 2019].

[6] https://www.actualitte.com/article/monde-edition/si-moliere-et-hugo-cotisaient-pour-la-retraite-des-ecrivains/52722 [consulté le 28 avril 2019].

[7] https://www.actualitte.com/article/monde-edition/financer-la-retraite-des-auteurs-avec-le-domaine-public-propose-jean-luc-melenchon/69507 [consulté le 28 avril 2019].


Liens complémentaires

Le site du collectif « Auteurs en colère » : https://www.auteursencolere.fr/

Le site du collectif « Paye ton auteur » : https://www.payetonauteur.com/

Article de Capital.fr sur la précarité des écrivains : https://www.capital.fr/votre-carriere/pauvres-ecrivains-francais-plus-de-90-touchent-moins-que-le-smic-1109782

6e baromètre des relations auteurs/éditeurs, Scam/SGDL : http://www.scam.fr/Portals/0/Contenus/documents/dossiers_presse/2015_Barometre.pdf

Sur le montant des droits d’auteur : https://www.sgdl.org/guide-des-auteurs-2017/3121-la-remuneration

Tarifs préconisés par le CNL pour rémunérer les interventions des auteurs sur les événements culturels : https://www.centrenationaldulivre.fr/fichier/p_ressource/17339/ressource_fichier_fr_grille.de.tarifs.2019.applicables.par.les.structures.soutenues.par.le.centre.national.du.livre.pour.la.ra.muna.ration.des.auteurs.pdf

Sur ce blog : Le rapport Reda : pour une harmonisation du droit d’auteur applicable au domaine du numérique : https://mondedulivre.hypotheses.org/4526


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